Extrait du Règlement Sanitaire Départemental Type RSDT

Extrait de la circulaire du 9 août 1978 modifiée (JONC du 13 septembre 1978 relative à la révision du RDST)

Ce règlement traite de la qualité des circuits d'amenée d'air et de la qualité des conduits de ventilation;

article 31.2 - Conduits de ventilation

Les conduits de ventilation doivent être également en bon état de fonctionnement et ramonés chaque fois qu’il est nécessaire.

article 65 - Prescriptions relatives aux installations de ventilation et à leur fonctionnement

Le circuit d’amenée d’air doit être nettoyé avant la mise en service surtout s’il peut y avoir présence de gravats et d’humidité.